ACTE ADMINISTRATIF & CHARTE LOGICIELLE NEBULA

Référence : NEBULA-2026-ADM-01 • Version : 1.0 test • Statut : Officiel
Emblème Administratif Nebula
NEBULA
Propriété Officielle

1. Identification de l'Actif Logiciel et de l'Entité Propriétaire

Nom officiel de l'application Nebula (Symbole graphique officiel : n<_)
Entité propriétaire Nebula — [Raison sociale & SIRET à compléter avant diffusion commerciale]
Identifiants système ai.nebula.desktop (macOS) • Nebula.CodeOSS (Win32) • Protocole nebula://
Architecture & Extensions Code-OSS 1.126.0 + Noyau Agentique ACP (extensions/nebula-core/) + Thèmes (extensions/theme-nebula/) + Boutique Locale nstore (llama.cpp / Ollama)
Conformité & Indépendance Purge intégrale de GitHub Copilot et de toute télémétrie tierce non autorisée par Nebula (enableTelemetry: false)

2. Gouvernance & Propriété Intellectuelle (Nebula)

L'environnement de développement intégré Nebula ainsi que son noyau d'orchestration autonome, son module d'outils (src/core/nebulaTools.ts), son analyseur pré-commit Lifeguard IA, son indexeur sémantique Fast Context (PageRank), son terminal PowerShell intégré (OSC 633) et ses interfaces graphiques sont la propriété exclusive de Nebula.

3. Sécurité, Permissions & Traçabilité

Conformément aux directives de sécurité de Nebula, chaque exécution d'outil, modification de fichier ou commande système effectuée dans Nebula est encadrée par les 7 modes de permission du noyau, le contrôle d'espace de travail (Workspace Trust), la protection réseau anti-SSRF, les snapshots chiffrés AES-256-GCM et les hooks de cycle de vie (hooks.v1.json).

4. Registre Complet des Documents Administratifs

Portail & Notice Centre d'Aide Utilisateur • Portail Légal Officiel • Index Administratif Complet • Notice Administrative • Licence
Cadre Juridique & Contrats Mentions Légales • CLUF / EULA • CGU & AUP • Conditions nstore
Données & Réglementation Politique de Confidentialité & RGPD • DPA Art. 28 • Conformité AI Act • Stockage Local & Cookies
Sécurité, OSS & Exploitation Politique Sécurité • Notices Tiers • Politique de Sécurité (PSSI) • Exploitation & Continuité (PRA)