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PORTAIL ADMINISTRATIF & CONFORMITÉ — NEBULA

Référence : NEBULA-IDX-00 • Version applicative : 1.0 test (Ntest1 — expire le 5 décembre 2026) • Mise à jour : 16 novembre 2026
Filigrane Nebula
NEBULA
Dossier Réglementaire

Ce portail centralise l'ensemble des pièces administratives, juridiques, de confidentialité, de sécurité et d'exploitation requises pour l'application bureautique et agentique Nebula (ai.nebula.desktop / Nebula.CodeOSS) et sa boutique locale nstore. Pour le corpus contractuel complet (CLUF, DPA, Conditions nstore, Cookies, Signalement DMCA/CVD), consultez le Portail Légal Officiel Nebula, ou ouvrez le Centre d'Aide Utilisateur.

1. Gouvernance, Licences & Identité Juridique

NEBULA-ADM-01
Charte Administrative & Juridique
Identification officielle de l'actif logiciel, charte graphique n<_ et principes directeurs de gouvernance.
NEBULA-ADM-02
Notice Administrative d'Exploitation
Registre de certification documentaire et tableau récapitulatif du corpus administratif Nebula.
NEBULA-LIC-03
Licence Logicielle & Titularité
Licence propriétaire Nebula et texte intégral de la licence MIT Code-OSS 1.126.0 sous-jacente.
NEBULA-LEG-04
Mentions Légales & Propriété Intellectuelle
Éditeur, identifiants applicatifs, droits sur les marques et clause de non-affiliation tierce.

2. Contrats Utilisateur, Confidentialité & Gouvernance IA

NEBULA-CGU-05
CGU & Contrat de Licence (CLUF / EULA)
Conditions d'utilisation de l'IDE, édition assistée, terminal intégré, navigateur et mode Computer Use.
NEBULA-RGPD-06
Politique de Confidentialité & RGPD
Zéro télémétrie native, stockage local, différence entre inférence hors-ligne et API cloud, droits des personnes.
NEBULA-AI-07
Conformité IA Act & Supervision Humaine
Transparence des systèmes d'IA, contrôle Human-in-the-Loop, traçabilité des outils et maîtrise des risques.

3. Sécurité, Composants Tiers & Exploitation

NEBULA-SEC-08
Politique de Sécurité SI & IA (PSSI)
Durcissement Electron, protection anti-SSRF, Workspace Trust, 7 modes de permission, AES-256-GCM et Lifeguard IA.
NEBULA-OSS-09
Registre Tiers & Licences Open-Source (SBOM)
Inventaire complet vérifié : Code-OSS, Electron, llama.cpp, OpenMP, SDK, polices et extensions intégrées.
NEBULA-OPS-10
Procédure d'Exploitation & Continuité (PRA)
Configuration, sauvegarde, archivage/suppression des sessions, restauration de checkpoints et diagnostic.