MENTIONS LÉGALES & PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
MENTIONS LÉGALES & PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE — NEBULA
Référence documentaire : NEBULA-LEG-04
Version applicative couverte : Nebula 1.0 test
Dernière mise à jour : 15 novembre 2026
1. Éditeur du Logiciel
| Champ légal | Information |
|---|---|
| Nom de l'application | Nebula (monogramme officiel : n<_) |
| Éditeur / Titulaire des droits | Nebula — [Dénomination sociale / Forme juridique à compléter] |
| Immatriculation | [Numéro SIREN / SIRET / RCS ou registre équivalent à compléter] |
| Siège administratif | [Adresse complète du siège social à compléter] |
| Directeur de publication / Représentant légal | [Nom et fonction à compléter] |
| Contact juridique & administratif | [legal@domaine-a-completer] |
Note de conformité rédactionnelle : Les champs entre crochets doivent être renseignés avec les coordonnées d'immatriculation effectives de l'entité exploitante avant toute distribution publique ou commerciale.
2. Identification Technique de l'Actif Logiciel
D'après les manifestes package.json et product.json du dépôt :
- Identifiant applicatif :
nebula(ai.nebula.desktopsous macOS,Nebula.CodeOSSsous Windows Win32) - Schéma d'URL personnalisé :
nebula:// - Répertoire de données utilisateur :
.nebula(avec compatibilité ascendante.devin) - Socle éditeur : Code-OSS
1.126.0sous licence MIT (purgé de GitHub Copilot et de la télémétrie Microsoft) - Moteur d'exécution bureautique : Electron
^45.3.1et TypeScript^5.9.3
3. Hébergement & Traitement des Services Connectés
Nebula est un logiciel client exécuté localement sur le poste de travail de l'utilisateur. Aucun serveur central édité par Nebula n'héberge par défaut les projets, fichiers sources ou conversations de l'utilisateur :
- En mode d'inférence locale (
resources/llama-cpp/viallama-serverou Ollama sur127.0.0.1), l'intégralité des calculs et données reste strictement sur la machine locale. - En mode API externe, l'utilisateur configure ses propres clés API et fournisseurs (OpenAI, Anthropic, Google Gemini ou autre point de terminaison compatible). L'hébergement des requêtes transmises à ces API tierces relève des conditions contractuelles desdits fournisseurs choisis par l'utilisateur.
4. Propriété Intellectuelle
- Les marques, logos (
n<_), icônes (resources/win32/nebula.ico,nebula.png), filigranes administratifs (nebula-watermark.png), interfaces graphiques (src/renderer/), modules logiciels originaux (src/), extensions (extensions/nebula-core/,extensions/theme-nebula/) et documentations administratives sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques au profit exclusif de Nebula. - Les composants tiers open-source demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisés conformément à leurs licences documentées dans
REGISTRETIERSETLICENCESOSS.md.
5. Clause d'Indépendance et de Non-Affiliation
Nebula est un logiciel indépendant. Il n'est ni affilié, ni sponsorisé, ni approuvé par Microsoft Corporation (Visual Studio Code / GitHub Copilot), Cognition AI (Devin), Codeium/Windsurf, Google LLC (Antigravity / Gemini) ou OpenAI. Toutes les marques tierces éventuellement citées dans la documentation technique ou les couches d'interopérabilité protocolaire le sont uniquement à des fins d'identification ou de compatibilité technique.
Document rattaché au Portail Administratif Nebula (INDEXADMINISTRATIFNEBULA.html).