MENTIONS LÉGALES & PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nebula 1.0 test (Ntest1) · Échéance : 5 déc. 2026 · Documentation Officielle

MENTIONS LÉGALES & PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE — NEBULA

Référence documentaire : NEBULA-LEG-04

Version applicative couverte : Nebula 1.0 test

Dernière mise à jour : 15 novembre 2026


1. Éditeur du Logiciel

Champ légalInformation
Nom de l'applicationNebula (monogramme officiel : n<_)
Éditeur / Titulaire des droitsNebula — [Dénomination sociale / Forme juridique à compléter]
Immatriculation[Numéro SIREN / SIRET / RCS ou registre équivalent à compléter]
Siège administratif[Adresse complète du siège social à compléter]
Directeur de publication / Représentant légal[Nom et fonction à compléter]
Contact juridique & administratif[legal@domaine-a-completer]
Note de conformité rédactionnelle : Les champs entre crochets doivent être renseignés avec les coordonnées d'immatriculation effectives de l'entité exploitante avant toute distribution publique ou commerciale.

2. Identification Technique de l'Actif Logiciel

D'après les manifestes package.json et product.json du dépôt :


3. Hébergement & Traitement des Services Connectés

Nebula est un logiciel client exécuté localement sur le poste de travail de l'utilisateur. Aucun serveur central édité par Nebula n'héberge par défaut les projets, fichiers sources ou conversations de l'utilisateur :


4. Propriété Intellectuelle

  1. Les marques, logos (n<_), icônes (resources/win32/nebula.ico, nebula.png), filigranes administratifs (nebula-watermark.png), interfaces graphiques (src/renderer/), modules logiciels originaux (src/), extensions (extensions/nebula-core/, extensions/theme-nebula/) et documentations administratives sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques au profit exclusif de Nebula.
  2. Les composants tiers open-source demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisés conformément à leurs licences documentées dans REGISTRETIERSETLICENCESOSS.md.

5. Clause d'Indépendance et de Non-Affiliation

Nebula est un logiciel indépendant. Il n'est ni affilié, ni sponsorisé, ni approuvé par Microsoft Corporation (Visual Studio Code / GitHub Copilot), Cognition AI (Devin), Codeium/Windsurf, Google LLC (Antigravity / Gemini) ou OpenAI. Toutes les marques tierces éventuellement citées dans la documentation technique ou les couches d'interopérabilité protocolaire le sont uniquement à des fins d'identification ou de compatibilité technique.


Document rattaché au Portail Administratif Nebula (INDEXADMINISTRATIFNEBULA.html).