POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ & CONFORMITÉ RGPD
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ & CONFORMITÉ RGPD — NEBULA
Référence documentaire : NEBULA-RGPD-06
Version applicative couverte : Nebula 1.0 test
Dernière mise à jour : 15 novembre 2026
1. Engagement Fondamental : Zéro Télémétrie Native & Local-First
Nebula est conçu selon le principe de confidentialité dès la conception (Privacy by Design) :
- Aucune télémétrie d'usage par défaut :
product.jsonfixe explicitement"enableTelemetry": falseet"telemetry.telemetryLevel": "off". L'application est intégralement purgée des extensions de télémétrie ou d'assistance Microsoft Copilot. - Stockage local prioritaire : Les conversations, métadonnées de session, captures temporaires, instantanés (checkpoints) et index sémantiques sont conservés localement sur le poste de l'Utilisateur.
2. Responsable de Traitement et Contact Données Personnelles
- Responsable de traitement (pour la distribution du logiciel et le support administratif) : Nebula (
[Raison sociale à compléter]),[Adresse à compléter]. - Contact DPO / Confidentialité :
[privacy@domaine-a-completer] - Note : Pour les données traitées localement sur la machine de l'Utilisateur dans ses propres projets, l'Utilisateur (ou son organisation employeuse) agit comme responsable du traitement de son espace de travail.
3. Cartographie Exacte des Données Traitées par Nebula
| Catégorie de données | Emplacement / Flux réel dans l'application | Finalité | Base légale / Contrôle |
|---|---|---|---|
| Historiques de conversations & sessions | Disque local (.devin/sessions/ & dossiers de session archivés) | Continuité des échanges, archivage et reprise de session | Exécution du service local ; archivable et supprimable depuis l'UI |
| Instantanés de fichiers (Checkpoints) | Disque local (.devin/checkpoints/), chiffrés AES-256-GCM | Restauration avant modification IA (restoreCheckpoint) | Mesure de sécurité & intégrité locale |
| Clés API & réglages locaux | Fichier local .env / configuration locale utilisateur | Authentification auprès du fournisseur IA choisi | Consentement / configuration volontaire ; jamais transmis à Nebula |
| Pièces jointes & extraits de code | Mémoire vive et contexte du tour IA | Fournir le contexte au modèle IA sélectionné | Déclenchement explicite par l'Utilisateur |
| Prompts & contexte envoyés à un modèle local | Loopback 127.0.0.1 (llama-server / Ollama local) | Génération de réponses et édition de code hors-ligne | 100 % local, aucun flux sortant Internet |
| Prompts & contexte envoyés à une API externe | Endpoint configuré (OpenAI, Anthropic, Gemini ou compatible) | Inférence IA cloud si choisie par l'Utilisateur | Choix explicite de l'Utilisateur ; soumis à la politique du fournisseur cible |
| Navigation web intégrée | <webview> isolée et outils web avec contrôle requestBrowserOpen | Aperçu local ou consultation documentaire demandée | Validation explicite avant ouverture (politique Ask par défaut) |
4. Choix entre Traitement 100 % Hors-Ligne et API Cloud
Nebula offre à l'Utilisateur un contrôle complet sur le périmètre de circulation de ses données :
- Mode Hors-Ligne (Souveraineté totale) : En sélectionnant un modèle local via Ollama ou llama.cpp (
resources/llama-cpp/), aucun code source, fichier joint ou prompt ne quitte l'ordinateur. - Mode API Cloud : Lorsqu'une clé API et un fournisseur externe sont sélectionnés dans les Paramètres, les extraits de fichiers et prompts pertinents sont transmis directement du poste client vers le fournisseur sélectionné sans passer par un serveur intermédiaire Nebula.
5. Conservation, Archivage et Suppression des Données
- Durée de conservation : Les sessions et snapshots sont conservés localement tant que l'Utilisateur choisit de les garder.
- Contrôle direct dans l'interface : L'Utilisateur peut archiver, désarchiver ou supprimer définitivement ses sessions et conversations depuis l'interface de gestion des sessions (
session:archive,session:delete,session:deleteArchived). - Purge manuelle : La suppression des répertoires locaux de session et du fichier
.envefface immédiatement l'historique et les identifiants locaux.
6. Droits des Personnes (RGPD)
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), pour toute donnée personnelle éventuellement collectée par Nebula dans un cadre contractuel, administratif ou de support, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité auprès de [privacy@domaine-a-completer], ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente (ex. : la CNIL en France).
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