POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ & CONFORMITÉ RGPD

Nebula 1.0 test (Ntest1) · Échéance : 5 déc. 2026 · Documentation Officielle

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ & CONFORMITÉ RGPD — NEBULA

Référence documentaire : NEBULA-RGPD-06

Version applicative couverte : Nebula 1.0 test

Dernière mise à jour : 15 novembre 2026


1. Engagement Fondamental : Zéro Télémétrie Native & Local-First

Nebula est conçu selon le principe de confidentialité dès la conception (Privacy by Design) :


2. Responsable de Traitement et Contact Données Personnelles


3. Cartographie Exacte des Données Traitées par Nebula

Catégorie de donnéesEmplacement / Flux réel dans l'applicationFinalitéBase légale / Contrôle
Historiques de conversations & sessionsDisque local (.devin/sessions/ & dossiers de session archivés)Continuité des échanges, archivage et reprise de sessionExécution du service local ; archivable et supprimable depuis l'UI
Instantanés de fichiers (Checkpoints)Disque local (.devin/checkpoints/), chiffrés AES-256-GCMRestauration avant modification IA (restoreCheckpoint)Mesure de sécurité & intégrité locale
Clés API & réglages locauxFichier local .env / configuration locale utilisateurAuthentification auprès du fournisseur IA choisiConsentement / configuration volontaire ; jamais transmis à Nebula
Pièces jointes & extraits de codeMémoire vive et contexte du tour IAFournir le contexte au modèle IA sélectionnéDéclenchement explicite par l'Utilisateur
Prompts & contexte envoyés à un modèle localLoopback 127.0.0.1 (llama-server / Ollama local)Génération de réponses et édition de code hors-ligne100 % local, aucun flux sortant Internet
Prompts & contexte envoyés à une API externeEndpoint configuré (OpenAI, Anthropic, Gemini ou compatible)Inférence IA cloud si choisie par l'UtilisateurChoix explicite de l'Utilisateur ; soumis à la politique du fournisseur cible
Navigation web intégrée<webview> isolée et outils web avec contrôle requestBrowserOpenAperçu local ou consultation documentaire demandéeValidation explicite avant ouverture (politique Ask par défaut)

4. Choix entre Traitement 100 % Hors-Ligne et API Cloud

Nebula offre à l'Utilisateur un contrôle complet sur le périmètre de circulation de ses données :


5. Conservation, Archivage et Suppression des Données

  1. Durée de conservation : Les sessions et snapshots sont conservés localement tant que l'Utilisateur choisit de les garder.
  2. Contrôle direct dans l'interface : L'Utilisateur peut archiver, désarchiver ou supprimer définitivement ses sessions et conversations depuis l'interface de gestion des sessions (session:archive, session:delete, session:deleteArchived).
  3. Purge manuelle : La suppression des répertoires locaux de session et du fichier .env efface immédiatement l'historique et les identifiants locaux.

6. Droits des Personnes (RGPD)

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), pour toute donnée personnelle éventuellement collectée par Nebula dans un cadre contractuel, administratif ou de support, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité auprès de [privacy@domaine-a-completer], ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente (ex. : la CNIL en France).


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